Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYPERGaTE
M.D.S. INTERNATIONAL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99769198
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque HYPERGaTE

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.D.S. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYPERGaTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.D.S. INTERNATIONAL domicilié(e) ZAC la Ronze, 69440 TALUYERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 150 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque HYPERGaTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPERGaTE est expirée depuis le 12 janvier 2009.

M.D.S. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : WADSL , HyCAnC , WIMIX , WIMIX TELECOM , HYPERBOOST , DIGILINK , HYPERLAN , MYRIABEAM , MYRIAPLEX


M.D.S. INTERNATIONAL Société à Responsabilité Limitée - ZAC la Ronze, 69440 TALUYERS - France - SIREN 341150522


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 26 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474405 - Publication au BOPI 2008-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Appareils et instruments pour la transmission des images, des sons et des données ; appareils de radiodiffusion et de télécommunication ; appareils pour l'émission et la réception de signaux hertziens, infrarouges, lasers et numériques ; capteurs de signaux, antennes, amplificateurs, démodulateurs de fréquences, décodeurs de signaux ; systèmes de conversion de signaux hertziens en signaux numériques et inversement ; appareils pour la radiodiffusion de données numériques ; programmes d'ordinateurs pour la transmission et la réception de signaux hertziens, infrarouges, lasers et numériques. Télécommunications ; transmission et diffusion de signaux hertziens, infrarouges et lasers, de données numériques, de programmes de télévision et de radio.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.